Téléchargez liste_des_projets_de_resolutions_cp_19_mars_2024.pdf (250.58 Ko) Projets de Délibérations
-
Liste des projets de résolutions du 19 mars 2024
- Partenariats / conventions de collaboration / de gestion
- Représentations
- Rh divers
- Achats et marchés publics
- Cultes
- Subsides
- Cours d'eau
- Bâtiments
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
-
Liste des projets de résolutions du 20 février 2024
- Organisation des services et institutions
- Représentations
- Gestion administrative du personnel non enseignant
- Achats et marchés publics
- Cultes
- Subsides
- Bâtiments
- Divers - Communications
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
-
Liste des projets de résolutions du 23 janvier 2024
- Questions orales d'actualité
- Autorités provinciales
- Organisation des services et institutions
- Divers
- Gestion administrative du personnel enseignant
- Comptabilité provinciale
- Subsides
- Bâtiments
- Cultes
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
-
Liste des projets de délibérations du 19 décembre 2023
- Divers - Communications
- Budget provincial
- Partenariats / Conventions de collaboration / de gestion
- Autorités provinciales
- Elections
- Intercommunales
- Organisation des services et institutions
- Comptabilité provinciale
- Cultes
- Subsides
- Cours d'eau
- Bâtiments
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
-
Liste des projets de délibérations du 28 novembre 2023
- Autorités provinciales
- Logement
- Intercommunales
- Gestion administrative du personnel non enseignant
- Achats et marchés publics
- Comptes
- Budget provincial
- Charroi
- Cultes
- Cours d'eau
- Bâtiments
- Divers
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
-
Liste des projets de délibérations du 17 octobre 2023
- Questions orales d'actualité
- Organisation des services et institutions
- Gestion administrative du personnel enseignant
- Achats et marchés publics
- Comptes
- Comptabilité provinciale
- Budget provincial
- Cultes
- Fiscalité provinciale
- Bâtiments
- Divers
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
-
Liste des projets de délibérations du 19 septembre 2023
- Contentieux / Disciplinaire
- Intercommunales
- Organisation des services et institutions
- Gestion administrative du personnel non enseignant
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Cultes
- Fiscalité provinciale
- Subsides
- Cours d'eau
- Bâtiments
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
-
Liste des projets de délibérations du 27 juin 2023
- Divers - Communications
- Contentieux / Disciplinaire
- Intercommunales
- Partenariats / Conventions de collaboration / de gestion
- Achats et marchés publics
- Comptabilité provinciale
- Comptes
- Budget provincial
- Cultes
- Fiscalité provinciale
- Subsides
- Cours d'eau
- Bâtiments
- Divers
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
-
Liste des projets de délibérations du 13 juin 2023
- Autorités provinciales
- Contentieux / Disciplinaire
- Intercommunales
- Partenariats / Conventions de collaboration / de gestion
- Achats et marchés publics
- Comptes
- Cultes
- Subsides
- Divers
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
-
Liste des projets de délibérations du 30 mai 2023
- Questions orales d'actualité
- Divers - Communications
- Organisation des services et institutions
- Protection des données
- Intercommunales
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Comptes
- Cultes
- Fiscalité provinciale
- Bâtiments
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.