Bulletins provinciaux

  • Bulletin provincial n°33 du 20 octobre 2021

    • Conseil provincial
      • Direction financière :
        • Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl « LES TOURELLES» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
        • Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl « IMP du Hainaut» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
        • Apport d’universalite à titre gratuit de l’asbl « centres d’hebergement et de formation de cadres du hainaut» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
      • IGRH :
        • Personnel non enseignant provincial - Règlement administratif et pécuniaire : suppression de l'échelle A7 SP et A8 de la carrière de niveau ASP et extension des conditions d'accès au grade d'Inspecteur général A7.
      • Questions orales d’actualités :
        • Question de M. JADOUL D., Conseiller provincial, concernant les conséquences des récentes inondations en Province de Hainaut et état des rivières nécessitant de nouveaux et potentiels aménagements.
        • Question de M. DECHAINOIS F., Conseiller provincial, concernant les inondations à Acoz dans l’entité de GERPINNES.
    • Tutelle administrative
      • Marchés publics 
        • COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 21 juin 2021 concernant le choix des projets et des devis de travaux par l’Intecommunal IPALLE.
        • COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 21 juin 2021 concernant le devis et la réalisation des travaux par le Bureau d’études du Service technique communal.
        • COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 31 mai 2021 concernant le devis et la réalisation des travaux par le Bureau d’études du Service technique communal.
  • Bulletin provincial n°32 du 19 octobre 2021

    • Conseil provincial
      • Questions et réponses au Collège provincial
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant la liste des jurés de la cour d’assises 2022-2026.
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le futur abattoir de Beaumont.
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le ruisseau du fond des haies ou « Ry d’Haies ».
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le ru de Saint-Hubert.
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant prix européen de prévention de la criminalité 2021.
        • Question de M. David JADOUL, Conseiller provincial, concernant la suppression des points négatifs lors des examens QCM à la Haute Ecole Condorcet – suivi.
  • Bulletin provincial n°31 du 19 octobre 2021

    • Personnel provincial
      • Objet : Modification du Règlement administratif et pécuniaire du personnel non enseignant provincial et de ses annexes.
  • Bulletin provincial n°30 du 19 octobre 2021

    • Police
      • Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
        • CHARLEROI : Règlements complémentaires de la circulation routière.
        • FINANCES – EDIFICES DU CULTE
      • Fabrique d’Eglise :
        • BINCHE : Approbation sous réserve de conditions de la réforme du compte 2020 de la FE Saint Ursmer.
        • BINCHE : Non-approbation du compte 2020 de la FE Saint Martin de Leval-Trahegnies.
        • QUIEVRAIN : Non-approbation de la réforme du compte 2020 de la FE Saint Martin.
    • Marchés publics
      • Conseil communal :
        • CHARLEROI : Recevabilité du recours du 9 août 2021 de la FE Saint Sulpice de Jumet concernant la modification budgétaire n°1.
        • MOMIGNIES : Non-approbation du plan d’aménagements de l’extension du cimetière de Macquenoise.
  • Bulletin provincial n°29 du 19 octobre 2021

    • Police
      • Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
        • PERUWELZ : Règlements complémentaires de la circulation routière.
        • CHARLEROI : Règlements complémentaires de la circulation routière.
        • PERUWELZ : Règlements complémentaires de la circulation routière.
        • CHARLEROI : Règlement complémentaire de la circulation routière.
  • Bulletin n°28 du 3 août 2021

    • Police
      • Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
        • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • SOIGNIES : Contribution de la Ville de Soignie à la zone de secours.
        • FARCIENNES : Capsules de protoxyde d’azote.
        • FLEURUS : Capsules de protoxyde d’azote.
        • FLEURUS : Consommation de boissons alcoolisées.
  • Bulletin n°27 du 28 juillet 2021

    • Conseil provincial
      • Reprise par la Province de Hainaut, à partir du 1er janvier 2021, de l’établissement « Espace Formations » (Enseignement de Promotion sociale) de la Commune de PONT-À-CELLES.
      • Fusion des 4 établissements provinciaux d’Enseignement de Promotion sociale de la région du Centre sous l’appellation « Institut provincial des Arts et Métiers du Centre » à La Louvière.
      • Reprise par la Province de Hainaut, à partir du 1er janvier 2021, des établissements « Format 21 – Centre de formation continuée « Gustave Piton » et « Cours Ménagers et Professionnels » (Enseignement de Promotion sociale) de la Ville de LA LOUVIÈRE.
  • Bulletin n°26 du 28 juillet 2021

    • Personnel provincial
      • Personnel non enseignant provincial – Règlement de travail : - Modifications apportées au Règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste de boîtes de secours de certaines institutions (annexe I et annexe III) - Actualisation du Règlement de Travail en ce qui concerne certaines données.
  • Bulletin n°25 du 28 juillet 2021

    • Personnel provincial
      • Charte d'utilisation des ressources et des réseaux informatiques mis à disposition du personnel de la Province de Hainaut – Modifications.
  • Bulletin n°24 du 22 juillet 2021

    • Questions et réponses au Collège provincial
    • Tutelle administrative : fonction publique
    • IGRH : Règlement de travail du personnel non enseignant provincial - Disposition en vue de définir un télétravail structurel.