Bulletins provinciaux

  • Bulletin n°22 du 20 mai 2021

    • Conseil provincial
      • Questions et réponses au Collège provincial
      • Questions orales d'actualité
      • Fiscalité
  • Bulletin n°21 du 3 mai 2021

    • Conseil provincial
      • QUESTIONS & REPONSES AU COLLEGE PROVINCIAL :
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les fonds supplémentaires destinés au Fonds de pension solidarisé des administrations provinciales et locales.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la Collaboration avec l’Université de liège lors de la campagne de testing généralisé dans les maisons de repos.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les tests salivaires dans les IMP.
      • QUESTIONS ORALES D’ACTUALITE :
        • Question de M. JADOUL D., Conseiller provincial, concernant les Actions concrètes de notre Province de Hainaut face aux prochains épisodes de sécheresse.
        • Question de M. JADOUL D., Conseiller provincial, concernant le Premier bilan provisoire de l’opération paniers solidaires pour les étudiants en difficulté, portée de l’implication de notre réseau Condorcet et appel coordonné dans nos institutions.
        • Question de M. BRICQ J., Conseiller provincial, concernant la mise à disposition de sacs de denrées alimentaires de base pour les étudiant.e.s de la Haute Ecole Condorcet rencontrant des difficultés.
        • Question de Mme SENECAUT M., Conseillère provinciale, concernant La prochaine réflexion du Parlement wallon sur la réforme de la fiscalité immobilière, les mesures déjà prévues par la Déclaration de politique régionale pour 2024 ainsi que le positionnement de la Province de Hainaut et des Provinces wallonnes face à ces éléments d’actualité.
        • Question de M. PECQUEREAU M., Conseiller provincial, concernant les inondations à Celles et Molenbaix.
        • Question de Mme PREVOT L., Conseillère provinciale, concernant la prévention des mariages forcés.
        • Question de Mme ROULIN-DURIEUX L., Conseillère provinciale, concernant le principe de précaution… Boucle du Hainaut.
    • TUTELLE ADMINISTRATIVE
      • Fonction publique :
        • COMINES-WARNETON : Annulation de la délibération du Conseil communal du 14 décembre 2020 concernant le mode de passation du marché de fourniture de gaz et d’électricité de la ville de Comines-Warneton.
  • Bulletin n°20 du 3 mai 2021

    • Institutions d'Enseignement
      • Règlement de travail applicable au personnel enseignant provincial (et assimilé) – Modification de l’article 24 : utilisation de la plate-forme web sécurisée DOCCLE
        • Résolution du Conseil provincial du 28 mai 2019
  • Bulletin n°19 du 3 mai 2021

    • Conseil provincial
      • Hainaut Enseignement
        • Changement d’appellation d’institutions provinciales d’enseignement (IPSMa-PS et PROMSOC sup Mons-Borinage).
        • Création du Centre provincial des Métiers du Cheval.
  • Bulletin n°18 du 3 mai 2021

    • Institutions d'Enseignement
      • Règlement de travail applicable au personnel enseignant (et assimilé) subventionné des établissements d’enseignement de promotion sociale. Modifications
        • Résolution du Conseil provincial du 26 juin 201
  • Bulletin n°17 du 3 mai 2021

    • Institutions d'Enseignement
      • Règlement général de la Haute Ecole provinciale de Hainaut-Condorcet - modifications
        • Résolution du Conseil provincial du 8 septembre 2020
  • Bulletin n°16 du 30 avril 2021

    • Police
      • Règlements communaux - Ordonnances de police administrative - 2020
  • Bulletin n°15 du 30 avril 2021

    • Conseil provincial
      • Direction financière
        • Apport d’universalité à titre gratuit de l’intégralité du patrimoine de l’asbl « PROMAR » à LA PROVINCE DE HAINAUT.
        • Apport de la branche d’activités laboratoires à titre gratuit de l’asbl Centre pour l’Agronomie et l’Agro-Industrie de la Province de Hainaut (CARAH) AU PROFIT DE LA PROVINCE DE HAINAUT.
        • Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl Centre Provincial d’Essais Industriels (CEPESI) AU PROFIT DE LA PROVINCE DE HAINAUT.
        • Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl Hygiène Publique en Hainaut (HPH) AU PROFIT DE LA PROVINCE DE HAINAUT.
  • Bulletin n°14 du 12 avril 2021

    • Règlements communaux - Ordonnances de police administrative
  • Bulletin n°13 du 30 marc 2021

    • Conseil provincial
      • Questions orales d'actualité