Téléchargez liste_des_projets_de_deliberations_30_mai_2023.pdf (502.26 Ko) Projets de Délibérations
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Liste des projets de délibérations du 30 mai 2023
- Questions orales d'actualité
- Divers - Communications
- Organisation des services et institutions
- Protection des données
- Intercommunales
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Comptes
- Cultes
- Fiscalité provinciale
- Bâtiments
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation. Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés. Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
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Liste des projets de délibérations du 18 avril 2023
- Représentations
- Gestion administrative du personnel non enseignant
- Achats et marchés publics
- Budget provincial
- Comptabilité provinciale
- Cultes
- Bâtiments
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.
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Liste des projets de délibérations du 21 mars 2023
- Intercommunales
- Organisation des services et institutions
- Achats et marchés publics
- Cultes
- Dons et legs
- Subsides
- Cours d'eau
- Bâtiments
- Divers
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.
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Liste des projets de deliberations 07 fevrier 2023
Attention
approbation.
! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation
de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son
Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés.
Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale.
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Liste des projets de résolutions Séance du 20-12-2022
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation
de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son
approbation.
Ces documents sont par nature évolutifs et susceptibles d'être modifiés.
Ces textes n'ont pas encore été adoptés par l'autorité provinciale. -
Liste des projets de délibérations du 6 décembre 2022
- Discussion générale du budget 2023.
- Discours de M. le Député provincial Serge HUSTACHE.
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.
- Discussion générale du budget 2023.
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Liste des projets de délibérations du 29 novembre 2022
- Autorités provinciales.
- Intercommunales.
- Gestion administrative du personnel enseignant.
- Achats et marchés publics.
- Cultes.
- Cours d'eau.
- Bâtiments.
- Divers.
Attention ! Ces projets de délibérations sont des documents préparatoires ayant vocation de permettre aux membres du Conseil provincial d'examiner les décisions soumises à son approbation.