Téléchargez bulletin_provincial_ndeg19_du_16_decembre_2020.pdf (68.11 Ko) Bulletins provinciaux
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Bulletin n°19 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Statut pécuniaire du personnel enseignant provincial (et assimilé)
- Résolution du Conseil provincial du 26 février 2019
- Statut pécuniaire du personnel enseignant provincial (et assimilé)
- Institutions d'enseignement
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Bulletin n°18 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement d’Ordre Intérieur de l’Enseignement fondamental ordinaire
- Résolution du Conseil provincial du 28 mai 2019
- Règlement d’Ordre Intérieur de l’Enseignement fondamental ordinaire
- Institutions d'enseignement
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Bulletin n°17 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement des études des établissements d’enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
- Résolution du Conseil provincial du 28 mai 2019
- Règlement des études des établissements d’enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
- Institutions d'enseignement
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Bulletin n°16 du 16 décembre 2020
- Article 1. Institutions d'enseignement
- Règlement d’ordre intérieur des Institutions d’Enseignement de Promotion Sociale
- Résolution du Conseil provincial du 27 juin 2019
- Règlement d’ordre intérieur des Institutions d’Enseignement de Promotion Sociale
- Article 1. Institutions d'enseignement
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Bulletin n°15 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement fixant les modalités d’organisation des élections des représentants des membres du personnel dans les différents organes de la Haute Ecole provinciale de Hainaut - Condorcet
- Institutions d'enseignement
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Bulletin n°14 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement relatif à l’organisation des élections et au processus de désignation des Directeurs et du Directeur-Président de la Haute Ecole Provinciale de Hainaut- Condorcet
- Institutions d'enseignement
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Bulletin n°13 du 15 décembre 2020
- Institutions d'enseignements
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Bulletin n°12 du 15 décembre 2020
- Impositions provinciales
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Bulletin n°11 du 17 août 2020
- Personnel provincial
- Assurance hospitalisation en faveur du personnel – Rattachement à l’accord-cadre du SFP Pension. Service social collectif.
- Personnel provincial
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Bulletin n°10 du 17 août 2020
- Personnel provincial
- Personnel non enseignant provincial
- Règlement de travail : Modifications apportées au Règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste de boîtes de secours de certaines institutions (annexe I et annexe III).
- Personnel non enseignant provincial
- Personnel provincial