1. accueil
  2. la province
  3. Bulletins provinciaux
  4. année en cours, annexes et archives

Bulletins provinciaux

  • Bulletin n°4 du 6 avril 2022

    • IGRH : 
      • Modification du Statut provincial - Allongement du congé de deuil.
    • Questions et réponses au Collège provincial
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : Parents d’enfants avec un handicap : appel à projets 2022.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le décret relatif au renforcement de la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre.

  • Bulletin n°3 du 21 février 2022

    • Conseil provincial
      • IGRH
        • Modification du Statut provincial applicable au personnel définitif et stagiaire et le Règlement applicable au personnel contractuel – Congé de naissance et notification
      • Questions orales d’actualités :
        • Question de Mme DE RODDER D., Conseillère provinciale, concernant la gestion des services du secteur social et en particulier des I.M.P. provinciales durant la pandémie de COVID-19.
        • Question de Mme AKTAS A., Conseillère provinciale, concernant les mesures et les ressources mises en place pour accompagner au mieux les étudiant.e.s à besoins spécifiques dans leur projet d’études au sein de l’enseignement provincial et l’approche « handistreaming » à travers les différentes compétences de notre institution provinciale.
        • Question de Mme AKTAS A., Conseillère provinciale, concernant le travail de sensibilisation à la vaccination contre la Covid-19 au sein de la Province de Hainaut
        • Question de Mme GRECO I., Conseillère provinciale, concernant : 3 décembre – Journée internationale de la personne en situation de handicap.

     

  • Bulletin n°2 du 27 janvier 2022

    • Personnel provincial
      • Personnel non enseignant provincial - Modifications apportées au Règlement du Travail
        • 1. Insertion d'un nouvel article 6 bis relatif à la transmission des décisions
        • 2. Modification à l'annexe I (grilles horaires) et à l'annexe III (boîte de secours)

  • Bulletin n°1 du 27 janvier 2022

    • Recettes provinciales
      • Règlement général relatif au recouvrement des créances non fiscales par voie de contrainte

  • Bulletin provincial n°35 du 21 décembre 2021

    • Conseil provincial
      • Direction financière :
        • Apport d’universalité à titre gratuit de l’ASBL « Ecole-Clinique » à la Province de Hainaut.
        • Apport d’universalité à titre gratuit de l’ASBL « Le Roseau Vert » à la Province de Hainaut.
      • Questions & Réponses au Collège provincial :
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant la démocratie scolaire et activités citoyennes – Appel à projets 2021-2022.
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant les gestes qui sauvent – Appel à projets 2021-2022.
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant les échanges écoles-Formations en alternance – Appel à projets 2021.
        • Question de Mme Manuella SENECAUT, Conseillère provinciale, concernant le Site Mirguet.
      • Direction générale provinciale :
        • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu'au 30 novembre 2022 en matière de personnel.
        • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu'au 30 novembre 2022 en matière de droits constatés.
        • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu'au 30 novembre 2022 en matière de subvention.

  • Bulletin provincial n°34 du 21 décembre 2021

    • Impositions provinciales

  • Bulletin provincial n°33 du 20 octobre 2021

    • Conseil provincial
      • Direction financière :
        • Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl « LES TOURELLES» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
        • Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl « IMP du Hainaut» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
        • Apport d’universalite à titre gratuit de l’asbl « centres d’hebergement et de formation de cadres du hainaut» à LA PROVINCE DE HAINAUT.
      • IGRH :
        • Personnel non enseignant provincial - Règlement administratif et pécuniaire : suppression de l'échelle A7 SP et A8 de la carrière de niveau ASP et extension des conditions d'accès au grade d'Inspecteur général A7.
      • Questions orales d’actualités :
        • Question de M. JADOUL D., Conseiller provincial, concernant les conséquences des récentes inondations en Province de Hainaut et état des rivières nécessitant de nouveaux et potentiels aménagements.
        • Question de M. DECHAINOIS F., Conseiller provincial, concernant les inondations à Acoz dans l’entité de GERPINNES.
    • Tutelle administrative
      • Marchés publics 
        • COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 21 juin 2021 concernant le choix des projets et des devis de travaux par l’Intecommunal IPALLE.
        • COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 21 juin 2021 concernant le devis et la réalisation des travaux par le Bureau d’études du Service technique communal.
        • COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal du 31 mai 2021 concernant le devis et la réalisation des travaux par le Bureau d’études du Service technique communal.

  • Bulletin provincial n°32 du 19 octobre 2021

    • Conseil provincial
      • Questions et réponses au Collège provincial
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant la liste des jurés de la cour d’assises 2022-2026.
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le futur abattoir de Beaumont.
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le ruisseau du fond des haies ou « Ry d’Haies ».
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant le ru de Saint-Hubert.
        • Question de M. Luc PARMENTIER, Conseiller provincial, concernant prix européen de prévention de la criminalité 2021.
        • Question de M. David JADOUL, Conseiller provincial, concernant la suppression des points négatifs lors des examens QCM à la Haute Ecole Condorcet – suivi.

  • Bulletin provincial n°31 du 19 octobre 2021

    • Personnel provincial
      • Objet : Modification du Règlement administratif et pécuniaire du personnel non enseignant provincial et de ses annexes.

  • Bulletin provincial n°30 du 19 octobre 2021

    • Police
      • Règlement communaux – ordonnances de police administrative :
        • CHARLEROI : Règlements complémentaires de la circulation routière.
        • FINANCES – EDIFICES DU CULTE
      • Fabrique d’Eglise :
        • BINCHE : Approbation sous réserve de conditions de la réforme du compte 2020 de la FE Saint Ursmer.
        • BINCHE : Non-approbation du compte 2020 de la FE Saint Martin de Leval-Trahegnies.
        • QUIEVRAIN : Non-approbation de la réforme du compte 2020 de la FE Saint Martin.
    • Marchés publics
      • Conseil communal :
        • CHARLEROI : Recevabilité du recours du 9 août 2021 de la FE Saint Sulpice de Jumet concernant la modification budgétaire n°1.
        • MOMIGNIES : Non-approbation du plan d’aménagements de l’extension du cimetière de Macquenoise.