Bulletins provinciaux

  • Bulletin provincial n°13 du 22 novembre 2022

    • Comptabilité provinciale
      • Compte 2021 - bilan et compte de résultats.
      • Compte budgétaire et compte de trésorerie 2021.
  • Bulletin provincial n°12 du 14 novembre 2022

    • Personnel provincial
      • Personnel non enseignant provincial – Règlement de Travail : Modifications apportées au Règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste de boîtes de secours de certaines institutions (annexe I et annexe III) et actualisation du Règlement de Travail.
  • Bulletin provincial n°11 du 14 novembre 2022

    • Conseil provincial
      • Direction financière : 
        • Règlement relatif à l'octroi de subventions pour le prix des Métiers d'Art.
        • Règlement relatif à l'utilisation de la téléphonie mobile.
      • IGRH : 
        • Année créative 2021 - Statut du personnel non enseignant - Modifications des dispositions en matière de maladie.

  • Bulletin provincial n°10 du 8 septembre 2022

    Conseil provincial

    • Questions et réponses au Collège provincial :
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’amélioration de l'accessibilité des bâtiments provinciaux.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la mise en place des recommandations relatives aux hausses des prix en marchés publics par la chancellerie du premier ministre.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les normes de sécurité incendie pour les bâtiments.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’attention accrue portée à la santé mentale et à la sécurité au travail depuis la crise du coronavirus.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant une nouvelle norme pour la protection des données et de la vie privée.
  • Bulletin provincial n°9 du 22 août 2022

    • Conseil provincial
      • IGRH :
        • Modification du Règlement administratif et pécuniaire du personnel non enseignant provincial – Création d’une allocation pour pool de chauffeurs des Autorités provinciales.
        • Règlement sur l’utilisation des véhicules de fonctions mis à disposition des députés provinciaux, des titulaires de 2 grades légaux et des directeurs généraux (échelle A8).
    • Questions et réponses au Colllège provincial :
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le marché public « avocat » dans les contentieux.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le marché public « services juridiques en dehors du contentieux ».
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les générations solidaires : appel à projets 2022.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’intégration du numérique pédagogique dans les écoles – appel à projets 2021.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la sécurité des enfants aux abords d’écoles : appel à projets 2022.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les habitudes alimentaires saines et exercices physiques en suffisance.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le stationnement sécurisé des vélos.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la circulaire du 22 mars 2022 encadrant l’expérience pilote de la réduction du temps de travail pour les agents de plus de 60 ans des niveaux D et E exerçant un métier pénible.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le harcèlement moral (dénigrement, critiques agressives, humiliation publique etc…) vis-à-vis de l’équipe des camps de vacances spécialisés (CVS) de Mme ROLAND.
    • Questions orales d'actualités :
        • Question de Mme GRECO, Conseillère provinciale, concernant un.e référent.e genre à la Province.
        • Question de Mme CRUCKE, Conseillère provinciale, concernant la vente des parts de la Wallonie dans l’hippodrome de Ghlin – Impact sur l’école du cheval.
        • Question de M. LESNE, Conseiller provincial, concernant l’usage des moyens payés par la Province pour l’hébergement de personnes en situation de handicap au château Vestric dans le sud de la France.
        • Question de Mme AKTAS, Conseillère provinciale, concernant les ASBL provinciales… où en est-on dans le processus de rationalisation ?
        • Question de Mme DASCOTTE, Conseillère provinciale, concernant le projet de reprise de l’école de Promotion sociale de Saint-Ghislain.
        • Question de Mme DE RODDER, Conseillère provinciale, concernant l’organisation des ASBL provinciales en régies provinciales : état d’avancement des travaux et bilan(s).
  • Bulletin provincial n°8 du 11 août 2022

    • Police
      • Règlements communaux – ordonnances de police administrative :
        • TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • LA LOUVIERE : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • MOUSCRON : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • COURCELLES : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • GERPINNES : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • FLEURUS : Approbation de la mise à jour du Règlement général de Police.
        • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • MONS : Approbation de la modification du Règlement général de Police.
        • TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • FARCIENNES : Approbation de la modification du Règlement général de Police.
        • ERQUELINNES : Approbation du nouveau Règlement général de Police.
        • CHARLEROI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
  • Bulletin provincial n°7 du 11 août 2022

    • Police
      • Règlements communaux - Ordonnances de police administrative
  • Bulletin provincial n°6 du 2 août 2022

    • Tutelle administrative
      • Finances :
        • COMINES-WARNETON : Approbation du budget ordinaire et extraordinaire du Conseil communal 2021.
        • COMINES-WARNETON : Le Conseil communal réforme le budget ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2021.
      • Patrimoine  :
        • CHIMAY : Non-approbation de la délibération du 20 octobre 2021 de la FE Ste Vierge de Boutonville.
    • Police
      • Règlements communaux – Ordonnances de police administrative :
        • SAINT-GHISLAIN : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • ENGHIEN : Pandémie Coronavirus Covid-19.
        • QUAREGNON : Approbation de la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – exercice 2022.
        • QUAREGNON : Approbation de la taxe additionnelle au précompte immobilier – exercice 2022.
        • FRAMERIES : Règlement complémentaire de circulation routière.
        • CHATELET : Aménagements du ruisseau des Malagnes.
        • CHATELET : Campagne publicitaire « J’peux pas, j’ai bibliothèque ».
        • TOURNAI : Approbation d’un nouveau Règlement général de police.
        • FARCIENNES : Modification du Règlement général de police.
        • LOBBES : Approbation du Règlement communal sur les funérailles et sépultures.
        • CHARLEROI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • MOUSCRON : Autorisation de détention d’artifices de divertissement.
        • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • ESTINNES : Approbation du Règlement communal des cimetières.
        • BELOEIL : Approbation du Règlement communal sur la conservation de la nature – Abbatage et protection des arbres et des haies.
        • QUIEVRAIN : Approbation dotation communale 2021 à la Zone de Police des Hauts-Pays.
        • QUAREGNON : Approbation dotation communale 2022 à la Zone de Secours Hainaut Centre.
        • PERUWELZ : Modification et approbation de divers règlements.
        • CHARLEROI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • LES BONS VILLERS : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • PERUWELZ : Circulation routière – Règlement complémentaire.
  • Bulletin provincial n°5 du 28 juin 2022

    • Conseil provincial
      • Direction financière :
        • Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl Institut médico-pédagogique du Hainaut, section La Louvière au profit de la Province de Hainaut.
        • Apport d’universalité à titre gratuit de l’asbl Institut médico pédagogique du Hainaut à Marcinelle au profit de la Province de Hainaut.
  • Bulletin n°4 du 6 avril 2022

    • IGRH : 
      • Modification du Statut provincial - Allongement du congé de deuil.
    • Questions et réponses au Collège provincial
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : Parents d’enfants avec un handicap : appel à projets 2022.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le décret relatif au renforcement de la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre.