Bulletins provinciaux

  • Bulletin provincial n°8 du 3 août 2023

    • HGP - Direction financière : 
      • Règlement général et règlement – redevance relatifs aux occupations momentanées de biens immobiliers provinciaux par des tiers (OMBIP).
    • Direction financière : 
      • Nouveau délai pour introduire une réclamation auprès du Collège provincial et adaptation du règlement général relatif à la perception des taxes provinciales.

  • Bulletin provincial n°7 du 26 juillet 2023

    • IGRH : 
      • Règlement administratif et pécuniaire du personnel provincial non enseignant-Barèmes étudiants.
    • CONSEIL PROVINCIAL : Questions et réponses au Collège provincial :
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le fait de clôturer les berges pour
        protéger les cours d’eau.

      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’absence de défibrillateur externe
        automatique (DEA) dans les locaux de l’IPES Tournai Site I Ecole d’horticulture.

      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les nouvelles règles de recouvrement
        amiable des dettes.

  • Bulletin provincial n°06 du 19 juin 2023

    • Police
      • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
        • LA LOUVIERE : Circulation routière – règlement complémentaire.
        • QUAREGNON : Finances-comptabilité – Approbation des règlements établissant pour les exercices 2023 à 2025.
        • PERUWELZ : Circulation routière – règlement complémentaire.
  • Bulletin provincial n°5 du 15 juin 2023

    • Police
      • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
        • FLEURUS : Approbation de l’ordonnance de police.
        • LES BONS VILLERS : Circulation routière – règlement complémentaire.
        • TOURNAI : Circulation routière – règlement complémentaire.
        • CHARLEROI : Circulation routière – règlement complémentaire.
        • FLEURUS : Approbation de l’ordonnance de police.

    • Conseil provincial
      • Questions et réponses au Collège provincial  : 
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : OMBIP : Occupations momentanées de Biens Immobiliers Provinciaux par des tiers.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : devenir menuisier à Charleroi avec la Province... c’est galère…
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant statut des sociétés et associations paraprovinciales
  • Bulletin provincial n°4 du 26 mai 2023

    • Conseil provincial
      • Direction générale
        • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière de droits constatés.
        • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière de personnel.
        • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière d’octroi de subventions.
  • Bulletin provincial n°3 du 26 mai 2023

    • Conseil provincial
      • Questions et réponses au Collège provincial :
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la programmation Feder 2021-2027 réseau de Chaleur Charleroi DC.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : Kolibri, une application de prévention du harcèlement scolaire et du cyber harcèlement.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le vote électronique : Stop ou encore ?
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : Tempête de boulettes géantes bananes ou pêches (barrer la nourriture inutile).
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le certificat PEB des bâtiments provinciaux.

      • Tutelle administrative 
        • Finances :
          • COMINES-WARNETON : Réformation de la délibération du 19/12/2022 du Conseil communal.
        • Marchés publics :
          • COMINES-WARNETON : Approbation du Plan de Sécurité – Santé et avis de marchés.
      • IGRH
        • Année créative 2021 – Modification des dispositions en matière de maladie.
        • Statut des collaborateurs occasionnels – Modification au règlement portant statut et mode de rétribution des collaborateurs occasionnels externes.
        • Règlement de travail – Modifications apportées au règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste des boîtes de secours de certaines institutions (Annexe I et Annexe III) et actualisation du règlement de travail.

  • Bulletin provincial n°2 du 26 mai 2023

    • Police
      • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
        • BERNISSART : Modification du Règlement général de Police.
        • FARCIENNES : Modification du Règlement général de Police.
        • QUAREGNON : Finances-Comptabilité.
        • CHARLEROI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
  • Bulletin provincial n°1 du 19 janvier 2023

    • Comptabilité provinciale
      • Projet de budget 2023
  • Bulletin provincial n°15 du 13 décembre 2022

    • Impositions provinciales
  • Bulletin provincial n°14 du 28 novembre 2022

    • Questions et réponses au Collège provincial :
      • Question de M. BRASSART O., Conseiller provincial, concernant la bibliothèque « La Régence » à Soignies.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’appel à projets pour la mise ne oeuvre des premiers Proofs of Concept (POC’S) 5G dans le secteur de la ruralité connectée.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’Ambroisie : une nouvelle menace à surveiller !
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant « A Lille, on fait la peau au goudron dans les cours de récré et dans le Hainaut ? ».
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’appel à agréments pour les opérateurs en promotion de la santé, les Centres locaux de promotion de la Santé, les Centres d’expertise en promotion de la santé, et la Fédération wallonne de promotion de la santé en ce compris la prévention.
      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la désignation d’un organisme de pension qui sera chargé de la gestion du deuxième pilier de pension des agents contractuels.