Bulletins provinciaux
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Bulletin provincial n°7 du 21 mars 2024
- Marchés publics
- COMINES-WARNETON : Conseil communal - Délibérations des 18 septembre 2023 et du 23 novembre 2023 – Approbations.
- COMINES-WARNETON : Conseil communal - Délibération du 19 décembre 2022 – Approbation.
- COMINES-WARNETON : Conseil communal – Délibération du 19 décembre 2022 – Approbation.
- GERPINNES : Conseil de l’Action sociale du CPAS - Délibérations des 16 août et 20 septembre 2023 – Annulations.
- Marchés publics
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Bulletin provincial n°6 du 20 mars 2024
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le fait de suivre le Conseil provincial du Hainaut en direct ou en replay ?
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’implication de notre Province dans les projets de conseil de politique alimentaire (CPA) sur le territoire du Hainaut.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’AR du 1er janvier 2024 modifiant l'arrêté royal du 13 février 1998 relatif aux centres de formation et de perfectionnement des secouristes-ambulanciers.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’étude de marché mondiale surveillance de la qualité de l’eau.
- Questions et réponses au Collège provincial
- Conseil provincial
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Bulletin provincial n°5 du 26 février 2024
- Police
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- ELLEZELLES : Règlement général de police.
- PERUWELZ : Règlement général de police.
- ECAUSSINNES : Règlement général de police.
- DOUR : Règlement général de police.
- COMINES-WARNETON : Règlement complémentaire de circulation routière.
- TOURNAI : Règlement complémentaire de circulation routière.
- LES BONS VILLERS : Règlement complémentaire de circulation routière.
- MANAGE : Règlement général de police.
- MONS : Règlement général de police.
- QUAREGNON : Approbation pour l’exercice 2024 du renouvellement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des immondices.
- SENEFFE : Règlement général de police.
- DOUR : Règlement général de police.
- ESTAIMPUIS : Règlement général de police.
- HAM-SUR-HEURE – NALINNES : Règlement général de police.
- HONNELLES : Règlement général de police.
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- Police
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Bulletin provincial n°4 du 26 février 2024
- Conseil provincial
- Questions et réponses au Collège provincial
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les rencontres du film pour la Jeunesse.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les réseaux à points-noeuds en Hainaut.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les vestes blanches brodées à Saint-Ghislain et à Charleroi ?
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le nouveau centre d’entrainement de la police fédérale et locale à Jumet.
- Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le moratoire sur l’emploi.
- Questions et réponses au Collège provincial
- Conseil provincial
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Bulletin provincial n°3 du 26 février 2024
- Conseil provincial
- Direction financière
- Régie provinciale Hôtel de Savoie à Soignies – Compte 2022 (derniers comptes arrêtés au 31/08/2022).
- Régie provinciale Hainaut Concept Impression à Jumet – Comptes arrêtés au 26.09.2023 – Clôture définitive.
- Régie provinciale ordinaire IMPLIC à Bienne-lez-Happart – Apport d’universalité à titre gratuit de l’ASBL « Amélioration du Bien-Etre des Handicapés du Centre Arthur Régniers » à Bienne-lez-Happart.
- Création de la Régie provinciale ordinaire « IMPLIC » à Bienne-lez-Happart.
- IGRH
- Barême IFIC – Modifications du règlement administratif et pécuniaire.
- Direction financière
- Finances communales
- COMINES-WARNETON : Budget initial – Réformation.
- Conseil provincial
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Bulletin provincial n°2 du 26 février 2024
- Comptabilité provinciale
- Projet de budget 2024
- Comptabilité provinciale
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Bulletin provincial n°1 du 26 février 2024
- Police
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- AISEAU-PRESLES : Règlement général de Police – Modifications.
- BERNISSART : Règlement général de Police – Modifications.
- COURCELLES : Règlement général de Police – Modifications.
- FRAMERIES : Règlement général de Police – Modifications.
- GERPINNES : Approbation du Règlement communal en matière de délinquance environnementale et son article 1.
- PERUWELZ : Règlement général de Police – Modifications.
- PERUWELZ : Règlement général de Police – Modifications.
- QUAREGNON : Approbation des taxes pour l’exercice 2024.
- TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- LES BONS VILLERS : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- FRASNES-LEZ-ANVAING : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- Finances communales
- COMINES-WARNETON : Modification n°2 – Réformation.
- COMINES-WARNETON : Budget 2024 de la Régie communale ordinaire A.D.L. – Approbation.
- Marchés publics
- COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal concernant le Plan d’Investissement – Wallonie Cyclable.
- Edifices du Culte
- FE SAINT-ANNE D’HERQUEGIES : Adjudication de bail à Ferme – Annulation.
- FE SAINTE-VIERGE DE BOUTONVILLE : Approbation du budget 2024.
- FE DE BOUSSU-BOIS : Réformation du budget 2024 de la Paroisse protestante.
- FE SAINT-CHARLES DE BOUSSU-BOIS : Approbation du budget 2024.
- FE SAINT GERY DE BOUSSU : Approbation de la seconde modification budgétaire de l’exercice 2023.
- Fonction publique
- Conseil communal
- COMINES-WARNETON : Délibération du 23.11.2023 – Approbation.
- Centre public d'aide sociale
- COMINES-WARNETON : Délibération du 16.10.2023 – Annulation.
- Conseil communal
- Police
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Bulletin provincial n°21 du 21 décembre 2023
- Impositions provinciales
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Bulletin provincial n°20 du 19 décembre 2023
- Impositions provinciales
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Bulletin provincial n°19 du 18 décembre 2023
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative
- AISEAU-PRESLES : Règlement de police – Modification.
- BERNISSART : Règlement de police – Modification.
- COURCELLES : Règlement général relatif à la délinquance environnementale.
- FRAMERIES : Règlement général de police – Modification.
- GERPINNES : Règlement communal en matière de délinquance environnementale.
- PERUWELZ : Règlement général de Police.
- TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- PERUWELZ : Règlement général de Police.
- LES BONS VILLERS : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- FRASNES-LEZ-ANVAING : Circulation routière – Règlement complémentaire.
- Règlements communaux - ordonnances
- QUAREGNON : Approbation des taxes pour l’exercice 2024.
- Règlements communaux - ordonnances de police administrative