Bulletins provinciaux
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Bulletin n°24 du 16 décembre 2020
- Personnel provincial
- Personnel non enseignant provincial – Règlement des prestations du SRG Les Tourelles
- Personnel non enseignant
- Personnel non enseignant provincial – Règlement des prestations du SRG Les Tourelles
- Personnel provincial
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Bulletin n°23 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Reprise de l’Enseignement de promotion sociale de la Commune d’Ecaussines au 1er juillet 2018
- Résolution du Conseil provincial du 26 juin 2018
- Reprise de l’Enseignement de promotion sociale de la Commune d’Ecaussines au 1er juillet 2018
- Institutions d'enseignement
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Bulletin n°22 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement relatif à l’utilisation de véhicules de service provinciaux mis à la disposition des institutions provinciales – Personnel provincial subventionné
- Résolution du Conseil provincial du 27 juin 2019
- Règlement relatif à l’utilisation de véhicules de service provinciaux mis à la disposition des institutions provinciales – Personnel provincial subventionné
- Institutions d'enseignement
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Bulletin n°21 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement de travail destiné au personnel directeur, enseignant, auxiliaire d’éducation et administratif de la Haute Ecole provinciale de Hainaut- Condorcet
- Résolution du Conseil provincial du 26 juin 2018
- Règlement de travail destiné au personnel directeur, enseignant, auxiliaire d’éducation et administratif de la Haute Ecole provinciale de Hainaut- Condorcet
- Institutions d'enseignement
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Bulletin n°20 du 16 décembre 2020
- Institutiond d'enseignement
- Statut pécuniaire du personnel enseignant provincial (et assimilé)
- Résolution du Conseil provincial du 26 juin 2018
- Statut pécuniaire du personnel enseignant provincial (et assimilé)
- Institutiond d'enseignement
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Bulletin n°19 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Statut pécuniaire du personnel enseignant provincial (et assimilé)
- Résolution du Conseil provincial du 26 février 2019
- Statut pécuniaire du personnel enseignant provincial (et assimilé)
- Institutions d'enseignement
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Bulletin n°18 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement d’Ordre Intérieur de l’Enseignement fondamental ordinaire
- Résolution du Conseil provincial du 28 mai 2019
- Règlement d’Ordre Intérieur de l’Enseignement fondamental ordinaire
- Institutions d'enseignement
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Bulletin n°17 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement des études des établissements d’enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
- Résolution du Conseil provincial du 28 mai 2019
- Règlement des études des établissements d’enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
- Institutions d'enseignement
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Bulletin n°16 du 16 décembre 2020
- Article 1. Institutions d'enseignement
- Règlement d’ordre intérieur des Institutions d’Enseignement de Promotion Sociale
- Résolution du Conseil provincial du 27 juin 2019
- Règlement d’ordre intérieur des Institutions d’Enseignement de Promotion Sociale
- Article 1. Institutions d'enseignement
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Bulletin n°15 du 16 décembre 2020
- Institutions d'enseignement
- Règlement fixant les modalités d’organisation des élections des représentants des membres du personnel dans les différents organes de la Haute Ecole provinciale de Hainaut - Condorcet
- Institutions d'enseignement