1. accueil
  2. la province
  3. Bulletins provinciaux
  4. année en cours, annexes et archives

Bulletins provinciaux

  • Bulletin provincial n°9 du 29 août 2023

    • Conseil provincial. 
      • Questions et réponses au Collège provincial  : 
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : « Les grottes de Lascaux, futur domaine provincial hainuyer ? ».
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le programme « HORIZON EUROPE ».

  • Bulletin provincial n°8 du 3 août 2023

    • HGP - Direction financière : 
      • Règlement général et règlement – redevance relatifs aux occupations momentanées de biens immobiliers provinciaux par des tiers (OMBIP).
    • Direction financière : 
      • Nouveau délai pour introduire une réclamation auprès du Collège provincial et adaptation du règlement général relatif à la perception des taxes provinciales.

  • Bulletin provincial n°7 du 26 juillet 2023

    • IGRH : 
      • Règlement administratif et pécuniaire du personnel provincial non enseignant-Barèmes étudiants.
    • CONSEIL PROVINCIAL : Questions et réponses au Collège provincial :

      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le fait de clôturer les berges pour
        protéger les cours d’eau.

      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant l’absence de défibrillateur externe
        automatique (DEA) dans les locaux de l’IPES Tournai Site I Ecole d’horticulture.

      • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les nouvelles règles de recouvrement
        amiable des dettes.

  • Bulletin provincial n°06 du 19 juin 2023

    • Police
      • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
        • LA LOUVIERE : Circulation routière – règlement complémentaire.
        • QUAREGNON : Finances-comptabilité – Approbation des règlements établissant pour les exercices 2023 à 2025.
        • PERUWELZ : Circulation routière – règlement complémentaire.

  • Bulletin provincial n°5 du 15 juin 2023

    • Police
      • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
        • FLEURUS : Approbation de l’ordonnance de police.
        • LES BONS VILLERS : Circulation routière – règlement complémentaire.
        • TOURNAI : Circulation routière – règlement complémentaire.
        • CHARLEROI : Circulation routière – règlement complémentaire.
        • FLEURUS : Approbation de l’ordonnance de police.

    • Conseil provincial
      • Questions et réponses au Collège provincial  : 
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : OMBIP : Occupations momentanées de Biens Immobiliers Provinciaux par des tiers.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : devenir menuisier à Charleroi avec la Province... c’est galère…
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant statut des sociétés et associations paraprovinciales

  • Bulletin provincial n°4 du 26 mai 2023

    • Conseil provincial
      • Direction générale
        • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière de droits constatés.
        • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière de personnel.
        • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 30 novembre 2023 en matière d’octroi de subventions.

  • Bulletin provincial n°3 du 26 mai 2023

    • Conseil provincial
      • Questions et réponses au Collège provincial :
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant la programmation Feder 2021-2027 réseau de Chaleur Charleroi DC.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : Kolibri, une application de prévention du harcèlement scolaire et du cyber harcèlement.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le vote électronique : Stop ou encore ?
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant : Tempête de boulettes géantes bananes ou pêches (barrer la nourriture inutile).
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le certificat PEB des bâtiments provinciaux.

      • Tutelle administrative 
        • Finances :
          • COMINES-WARNETON : Réformation de la délibération du 19/12/2022 du Conseil communal.
        • Marchés publics :
          • COMINES-WARNETON : Approbation du Plan de Sécurité – Santé et avis de marchés.
      • IGRH
        • Année créative 2021 – Modification des dispositions en matière de maladie.
        • Statut des collaborateurs occasionnels – Modification au règlement portant statut et mode de rétribution des collaborateurs occasionnels externes.
        • Règlement de travail – Modifications apportées au règlement de travail, en ce qui concerne les grilles horaires et la liste des boîtes de secours de certaines institutions (Annexe I et Annexe III) et actualisation du règlement de travail.

  • Bulletin provincial n°2 du 26 mai 2023

    • Police
      • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
        • BERNISSART : Modification du Règlement général de Police.
        • FARCIENNES : Modification du Règlement général de Police.
        • QUAREGNON : Finances-Comptabilité.
        • CHARLEROI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.

  • Bulletin provincial n°1 du 19 janvier 2023

    • Comptabilité provinciale
      • Projet de budget 2023

  • Bulletin provincial n°15 du 13 décembre 2022

    • Impositions provinciales