Bulletins provinciaux

  • Bulletin provincial n°5 du 26 février 2024

    • Police
      • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
        • ELLEZELLES : Règlement général de police.
        • PERUWELZ : Règlement général de police.
        • ECAUSSINNES : Règlement général de police.
        • DOUR : Règlement général de police.
        • COMINES-WARNETON : Règlement complémentaire de circulation routière.
        • TOURNAI : Règlement complémentaire de circulation routière.
        • LES BONS VILLERS : Règlement complémentaire de circulation routière.
        • MANAGE : Règlement général de police.
        • MONS : Règlement général de police.
        • QUAREGNON : Approbation pour l’exercice 2024 du renouvellement de la taxe sur l’enlèvement et le traitement des immondices.
        • SENEFFE : Règlement général de police.
        • DOUR : Règlement général de police.
        • ESTAIMPUIS : Règlement général de police.
        • HAM-SUR-HEURE – NALINNES : Règlement général de police.
        • HONNELLES : Règlement général de police.
  • Bulletin provincial n°4 du 26 février 2024

    • Conseil provincial
      • Questions et réponses au Collège provincial
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les rencontres du film pour la Jeunesse.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les réseaux à points-noeuds en Hainaut.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant les vestes blanches brodées à Saint-Ghislain et à Charleroi ?
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le nouveau centre d’entrainement de la police fédérale et locale à Jumet.
        • Question de M. PARMENTIER L., Conseiller provincial, concernant le moratoire sur l’emploi.

  • Bulletin provincial n°3 du 26 février 2024

    • Conseil provincial
      • Direction financière
        • Régie provinciale Hôtel de Savoie à Soignies – Compte 2022 (derniers comptes arrêtés au 31/08/2022).
        • Régie provinciale Hainaut Concept Impression à Jumet – Comptes arrêtés au 26.09.2023 – Clôture définitive.
        • Régie provinciale ordinaire IMPLIC à Bienne-lez-Happart – Apport d’universalité à titre gratuit de l’ASBL « Amélioration du Bien-Etre des Handicapés du Centre Arthur Régniers » à Bienne-lez-Happart.
        • Création de la Régie provinciale ordinaire « IMPLIC » à Bienne-lez-Happart.
      • IGRH
        • Barême IFIC – Modifications du règlement administratif et pécuniaire.
    • Finances communales 
      • COMINES-WARNETON : Budget initial – Réformation.

  • Bulletin provincial n°2 du 26 février 2024

    • Comptabilité provinciale
      • Projet de budget 2024
  • Bulletin provincial n°1 du 26 février 2024

    • Police
      • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
        • AISEAU-PRESLES : Règlement général de Police – Modifications.
        • BERNISSART : Règlement général de Police – Modifications.
        • COURCELLES : Règlement général de Police – Modifications.
        • FRAMERIES : Règlement général de Police – Modifications.
        • GERPINNES : Approbation du Règlement communal en matière de délinquance environnementale et son article 1.
        • PERUWELZ : Règlement général de Police – Modifications.
        • PERUWELZ : Règlement général de Police – Modifications.
        • QUAREGNON : Approbation des taxes pour l’exercice 2024.
        • TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • LES BONS VILLERS : Circulation routière – Règlement complémentaire.
        • FRASNES-LEZ-ANVAING : Circulation routière – Règlement complémentaire.
    • Finances communales
      • COMINES-WARNETON : Modification n°2 – Réformation.
      • COMINES-WARNETON : Budget 2024 de la Régie communale ordinaire A.D.L. – Approbation.
    • Marchés publics
      • COMINES-WARNETON : Approbation de la délibération du Conseil communal concernant le Plan d’Investissement – Wallonie Cyclable.
    • Edifices du Culte 
      • FE SAINT-ANNE D’HERQUEGIES : Adjudication de bail à Ferme – Annulation.
      • FE SAINTE-VIERGE DE BOUTONVILLE : Approbation du budget 2024.
      • FE DE BOUSSU-BOIS : Réformation du budget 2024 de la Paroisse protestante.
      • FE SAINT-CHARLES DE BOUSSU-BOIS : Approbation du budget 2024.
      • FE SAINT GERY DE BOUSSU : Approbation de la seconde modification budgétaire de l’exercice 2023.
    • Fonction publique
      • Conseil communal
        • COMINES-WARNETON : Délibération du 23.11.2023 – Approbation.
      • Centre public d'aide sociale
        • COMINES-WARNETON : Délibération du 16.10.2023 – Annulation.

  • Bulletin provincial n°21 du 21 décembre 2023

    • Impositions provinciales
  • Bulletin provincial n°20 du 19 décembre 2023

    • Impositions provinciales
  • Bulletin provincial n°19 du 18 décembre 2023

    • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
      • AISEAU-PRESLES : Règlement de police – Modification.
      • BERNISSART : Règlement de police – Modification.
      • COURCELLES : Règlement général relatif à la délinquance environnementale.
      • FRAMERIES : Règlement général de police – Modification.
      • GERPINNES : Règlement communal en matière de délinquance environnementale.
      • PERUWELZ : Règlement général de Police.
      • TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • PERUWELZ : Règlement général de Police.
      • LES BONS VILLERS : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • FRASNES-LEZ-ANVAING : Circulation routière – Règlement complémentaire.
    • Règlements communaux - ordonnances 
      • QUAREGNON : Approbation des taxes pour l’exercice 2024.
  • Bulletin provincial n°18 du 4 décembre 2023

    • Règlements communaux - ordonnances de police administrative
      • FARCIENNE : Modification du Règlement de Police.
      • RUMES : Approbation du nouveau règlement relatif à la « délinquance environnementale » ainsi que le « Règlement général de Police ».
      • RUMES : Règlement de Police.
      • ENGHIEN : Règlement de Police.
      • CHATELET : Règlement de Police.
      • COLFONTAINE : Approbation des modifications du « Règlement général de Police ».
      • LA LOUVIERE : Circulation routière – Règlement complémentaire.
      • TOURNAI : Circulation routière – Règlement complémentaire.
  • Bulletin provincial n°17 du 28 novembre 2023

    • Conseil provincial
      • Direction générale
        • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 31 décembre 2024 en matière d’octroi de subventions.
        • Délégation de compétence au Collège provincial jusqu’au 31 décembre 2024 en matière de personnel.